PROJET DE PLU

 

Projet de Plan Local d’Urbanisme

et projet de zonage d’assainissement

Dossier soumis à l’enquête publique 

Dossier de présentation

  • La note de présentation et les autres informations liées à l’enquête publique prévues à l’article R.123-8 du Code de l’Environnement :

A. La note de présentation , y compris les décisions n° 2017-ARA-DUPP-00419 en date du 28 juillet 2017 et n° 2018-ARA-DUPP-1136 en date du 20 décembre 2018 de la MRAe, mission régionale d’autorité environnementale Auvergne-Rhône-Alpes, après examen au cas par cas, relatives à l’élaboration du PLU ainsi qu’à l’élaboration du zonage d’assainissement de la commune de Crachier

B.  La mention des textes qui régissent l’enquête publique,

C.  Les avis émis sur le projet par le représentant de l’Etat et les personnes publiques associées

Avis de l'Etat

AVIS CAPI

Avis chambre de l'agriculture Isère

Avis CDPENAF

 Avis Département Isère

Avis INAO

 D.  Le bilan de concertation

 E.Les délibérations et autres pièces administratives,

 F.Copie du registre d'enquête publique

 

  • Le Projet de Plan Local d'Urbanisme

      I Rapport de présentation

 Rapport de présentation pages 1 à 36

Rapport de présentation pages 37 à 72

Rapport de présentation pages 73 à 108

Rapport de présentation pages 109 à 142

 Rapport de présentation pages 143 à 176

Rapport de présentation page 177 à 196

 

 Pièces annexes

1.a1 Rapport des aléas

1.a2 Aléas cad

1.b Grilles aléas zonage

1.c Cartes argiles

      II Projet D'Amenagement et de  Développement  Durables

PADD

      III Orientations d'Aménagement et de Programmation

OAP

      IV Règlement et ses documents graphiques

4 Règlement écrit

4.2a Règlement graphique

4.2b Secteurs archéo

4.2c Secteurs d'assainissement collectif et non collectif 

4.3 Carnet Emplacements Réservés

       V Annexes

 5.1 SUP Liste plan TUE

5.2 a AEP notice et plan réseau

5.2 b Défense incendie

 5.2c Assainissement pages 1 à 51

5.2c Assainissement pages 52 à Annexe 1

5.2c Assainissement EU et EP Annexes 2 à 5

 5.2d Electricité fiche et plan SEDI

 5.2 e Déchets