Le Projet de Plan Local d'Urbanisme a été validé en conseil municipal en date du 14 Octobre 2019 :

Délibération 2019-41 du Conseil municipal du 14 Octobre 2019

Article de presse Novembre 2019

Rapport de présentation pages 1 à 58

Rapport de présentation pages 59 à 120

Rapport de présentation pages 121 à 174

Rapport de présentation pages 175 à fin

Projet d'aménagement et de développement durables

Orientation d'aménagement et de programmation (OAP)

Règlement

Règlement graphique

Carnet des emplacements réservés

Liste des annexes du PLU

Servitudes d'Utilité Publique (SUP)

Liste des SUP

Secteurs d'assainissement collectifs et non collectifs

Alimentation en eau potable

Zonage d'assainissement des eaux usées page 1 à 32

Suite Pages 33 à 66

Suite Pages 67 à fin

Secteurs de sensibillité archéologique

Défense incendie

Electricité

Déchets

 

 

Projet de PLU à l'issue de l'enquête publique :

Rapport du Commissaire Enquêteur Pages 1 à 63 - Télécharger

Rapport du Commissaire Enquêteur Pages 64 à fin - Télécharger

Conclusions du Commissaire Enquêteur - Télécharger

PV de synthèse - Télécharger

Avis del'Etat et des Personnes Publiques Associées Pages 1 à 22  - Télécharger

Avis de l'Etat et des Personnes Publiques Associées Pages 23 à fin - Télécharger

Avis du public Pages 1 à 24 - Télécharger

Avis du public Pages 25 à fin - Télécharger

Information du public Pages 1 à 39 - Télécharger

Information du public Pages 40 à 61 - Télécharger

 Information du public Pages 62 à fin -Télécharger

Décisions, Arrêté, Délibérations - Télécharger

Réponse du Maître d'ouvrage - Télécharger